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Dimanche 3 juin 2012

Documents du POS

- Rapport de présentation
- Plan de zonage
- Plan de servitudes
- Arrêté municipal concernant le droit de préemption général
- Réglement d'urbanisme
- Réseau d'eau
- Plan réseau d'eau
- Réseau d'assainissement
- Plan réseau d'assainissement
- Collecte des résidus
- POS de Marolles (document complet)

Municipalité > P.O.S.

Annulation du PLU09/02/12
C'est le POS qui s'applique

A la suite de la notification de l’annulation du Plan Local d’Urbanisme par le Tribunal administratif de Melun, et en attendant une nouvelle version du PLU, c'est l'ancien Plan d'Occupation des Sols qui s'applique.

Vous trouverez ci-contre les éléments concernant ce POS.

Mairie, Place Charles de Gaulle, 94440 Marolles-en-Brie
Tél. : 01 45 10 38 38 - Fax : 01 45 10 38 39 - Courriel : accueil@mairie-marolles.fr

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